Est-ce du harcèlement moral ?

Droit pénal

Bonjour,

Je suis président du Conseil Syndical de mon syndicat de copropriété.

Depuis quelques mois, nous avons un problème avec une propriétaire d'un des logements de notre résidence.

Si elle souligne des points parfois pertinents concernant les problèmes de notre résidence (intimité, sécurité, aménagement, etc...), le syndic a, à un moment donné, répondu à un mail en mettant en copie non cachée les adresses de tous les membres du Conseil Syndical.

Depuis 8 jours, nous avons donc reçu plus de 40 mails de la part de cette propriétaire.

Si certains mails remontent des problèmes légitimes, d'autres menacent les membres du CS directement de mesures judicaires (car nous ne ferions pas notre travail d'après elle). D'autres mails ont des caractères parfois à la limite de la menace ou venant remettre en cause notre probité et notre honnêteté.

Nous recevons ces mails entre 5 et 6 fois par jour, à des heures parfois outrageuses (la nuit dernière, nous avons reçu des mails à 23:54 et 4:20 du matin). Et toute tentative de dialogue s'est soldée par des menaces judiciaires ou une remise en cause de nos personnes.

La frontière de l'injure et des menaces physiques n'a pas été franchie cependant.

Malgré cela, le poids psychologique que ces missives négatives à répétition fait peser sur nos épaule commencent à être conséquent. Une de mes comparses du Conseil Syndical nous a dit commencer à faire des insomnies à cause de cela, impactant directement sa santé et sa capacité à travailler efficacement.

J'étais tombé sur cet article du Service Public : https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F32235 qui évoque le harcèlement téléphonique

Ma question serait donc la suivante : est-ce qu'une répétition de mails à caractère menaçant mais non injurieux de ce genre peut caractériser une forme de harcèlement pour lequel nous pourrions aller déposer plainte ?

Merci d'avance !

Posted Jul 8, 2026, 9:36 AM UTC

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